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France.,

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France., is France (1). For other authors named France, see the disambiguation page.

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Image credit: French Flag in the Montreal Olympic Stadium. Photo by user michelarc / Flickr.

Works by France.,

Code civil (1986) 7 copies
Pour une politique nouvelle du livre et de la lecture : rapports de la Commission du livre et de la lecture (1982) 3 copies
Pour une régulation durable du transport routier de marchandises, Rapport de synthèse 2 copies
Code des pensions civiles et militaires de retraite (1996) 2 copies
La forêt et les industries du bois 2000 : (données disponibles au 1er février 2000) = Forests and the wood and timber industries 2000 : (data available as of 1st February 2000) (2000) 2 copies
Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France enjeux et propositions (2000) 2 copies
Rapport d'activité 1999 (2000) 2 copies
Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 guide pour la recherche (1999) 2 copies
Performances à l'exportation de la France et de l'Allemagne (2009) 2 copies
Code civil : 1985-1986 (Codes Dalloz) (1985) 2 copies
Rapport de la Commission d'etude d'un prelevement sur les fortunes (1979) 1 copy
Célébrations nationales 2009 1 copy
Conserver les ressources génétiques forestières en France 1 copy
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances 1 copy
Rapport sur quelques conséquences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ?. Tome 1 (1995) 1 copy
Code rural Code forestier (Codes Dalloz) (1995) 1 copy
Textes constitutionnels français (2001) 1 copy
Rapport de la Commission Mixte instituée à Rome pour constater les dégats occasionnes, aux monuments ou établissements artistiques, par les armées belligérantes, pendant le… 1 copy
Code des transports 1 copy
Code de l'environnement (1984) 1 copy
Objets civils domestiques vocabulaire typologique (2002) 1 copy
[ 8e plan] rapports des groupes de travail du 8e plan et annexes, Du Téléphone ŕ la télématique (1980) 1 copy
Constitution of October 4, 1958 1 copy
Code pénal (Codes Dalloz) (1986) 1 copy
Education et formation, les choix de la réussite: Rapport du groupe "Education et formation" (Cahiers libres) (1993) 1 copy
Code de procédure pénale (Codes Dalloz) (1986) 1 copy
The French constitution; with remarks on some of its principal articles; in which their importance in a political, moral and religious point of view, is illustrated; ... By… 1 copy
Code civil : ou Recueil des lois qui le composent; avec les discours, rapports et opinions, suivi de la table raisonnée des matieres 1 copy
Constitution du 4 octobre 1958 : Mars 2005 (Documents institutionnels) (2005) 1 copy
La 2e [i.e. deuxième] d. b., général Leclerc, combattants et combats en France 1 copy
Environnement et aménagement du territoire (1996) 1 copy
Rapport d'activité 1996 (1996) 1 copy
La politique de l'emploi (1997) 1 copy
Code rural (1997) 1 copy
L'Internet les principaux textes de loi (2001) 1 copy
Repenser les campagnes (2002) 1 copy
L'évaluation de la politique de la montagne, rapport de l'instance d'évaluation (1999) 1 copy
Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la dé (2000) 1 copy
Official Program Coupe du Monde 1998 1 copy
Nouveau code de procédure civile: Code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution (1998) 1 copy
Debats de la Convention nationale, ou : Analyse complete des seances, avec les noms de tous les membres, petitionnaires ou personnages qui ont figure dans cette assemblee,… 1 copy
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